Déposée le 20 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HEXADOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE),
la marque française « HEXADOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-21 du 25 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HEXADOME domicilié(e) Les Chapons Blancs, Route de Pernay - 37230 - LUYNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 651 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque HEXADOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3496145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEXADOME, Société par Actions Simplifiée - Les Chapons Blancs, Route de Pernay - 37230 - LUYNES - France - SIREN 542089651
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638916 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30
Inscription le 4 juillet 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°703213 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métallique, lanterneaux métalliques, exutoires métalliques de fumée, portes et fenêtres métalliques, armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, armatures métalliques pour la construction, câbles métalliques non électriques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, chevilles métalliques, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, corniches métalliques, cornières métalliques, gouttières métalliques, couvertures de toits métalliques, arrêts de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, galets de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, garnitures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée métalliques, ferme-portes, ferme-fenêtres, ferme-lanterneaux et ferme-exutoires de fumée non électriques, ferrures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, garde-fous métalliques, huisseries métalliques, plafonds et planchers métalliques, revêtements métalliques de parois (construction), ressorts (quincaillerie), serrures métalliques autres qu'électriques, stores d'extérieurs métalliques, couvertures de toits métalliques, toitures métalliques, vasistas métalliques, volets métalliques, verrous.
Treuils, pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, machines à air comprimé, dispositifs de commandes de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques ou pneumatiques pour machines et moteurs, démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée (parties de machines), moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, moteurs hydrauliques, engrenages autres que pour véhicules terrestres, entraîneurs (parties de machines), ressorts à gaz, ressorts (parties de machines), palans, poulies (parties de machines), pistons (parties de machines ou de moteurs), dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux, rouages de machines, vannes (parties de machines), vérins (parties de machines).
Détecteurs de fumée, avertisseurs d'incendie, indicateurs de température, tableaux de commande (électricité), appareils électriques de commutation, tableaux et armoires de distribution (électricité), installations électriques pour la commande à distance, tableaux et boîtes de connexions (électricité), dispositifs électriques pour l'ouverture de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée, interrupteurs, thermostats.
Appareils de ventilation, d'aération et de désenfumage, dispositifs pour la ventilation, l'aération et le désenfumage, appareils et installations de conditionnement d'air, récupérateurs de chaleur et de fumée, échangeurs thermiques.
Matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile, matières isolantes, pellicules en matières plastiques autres que pour l'emballage, résines artificielles (produits semi-finis), résines synthétiques (produits semi-finis), lanterneaux, dômes et bulles en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques, lanterneaux non métalliques, exutoires non métalliques de fumée, portes et fenêtres non métalliques, écrans mobiles de cantonnement, écrans mobiles contre la propagation de fumée toxique, verre ouvré, verre de construction, verre isolant (construction), verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, vitres (verre de construction), armatures de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, cadres de portes, fenêtres, lanterneaux et exutoires de fumée non métalliques, châssis de portes, fenêtres, lanterneaux, exutoires de fumée non métalliques, cloisons non métalliques, constructions non métalliques pour l'installation de ventilation et de climatisation, corniches non métalliques, cornières non métalliques, couvertures de toits non métalliques, huisseries non métalliques, revêtements de parois non métalliques (construction), plafonds non métalliques, planchers non métalliques, toitures non métalliques, vasistas non métalliques, volets non métalliques.
Services d'installation, d'entretien et de réparation, en particulier de lanterneaux, d'exutoires de fumée, d'écrans mobiles de cantonnement.
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